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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3T DISTRIBUTION
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CASQUE-MOTO.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASQUE-MOTO.COM
D3T DISTRIBUTION, sas

Numéro de dépôt :
3666221
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2019
CASQUE-MOTO.COM de D3T DISTRIBUTION

Présentation de la marque CASQUE-MOTO.COM

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D3T DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASQUE-MOTO.COM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D3T DISTRIBUTION domicilié(e) 678, rue Claude Bernard Parc de la Chênaie 62320 Rouvroy - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 566 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D3T DISTRIBUTION domicilié(e) 678, rue Claude Bernard Parc de la Chênaie 62320 Rouvroy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASQUE-MOTO.COM est expirée depuis le 23 juillet 2019.

D3T DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MOTOBLOUZ.COM , ACCESS MOTO , DEXTER , MOTOBLOUZ.COM , DEXTER , ACCESS-MOTO.COM VOTRE PASSION, NOTRE EXPERTISE , VIASCOOT , MOTOBLOUZ.COM , DXR , MOTOBLOUZ


D3T DISTRIBUTION, sas - 678, rue Claude Bernard Parc de la Chênaie 62320 Rouvroy - France - SIREN 478566250


D3T DISTRIBUTION - 678, rue Claude Bernard Parc de la Chênaie 62320 Rouvroy - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.